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Règlements d'urbanisme

Plan de zonage

Pour connaître les usages reliés à une zone :
  1. Cliquez sur une zone avec le bouton gauche de la souris
  2. Cliquez sur la mention « Lien vers la grille des spécifications en PDF » 

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Plan d'urbanisme - une vision d’avenir pour la Ville

Cet outil de planification tient compte des nouveaux enjeux propres à Repentigny en matière de développement du territoire. Ceux d’une ville mature avec un potentiel de redéveloppement qui ouvre la porte à l’innovation.

Zonage

Règlement texte et annexe B

Règlement texte seulement

Règlement par chapitre

Chapitre 1 - Dispositions déclaratoires
Chapitre 2  - Dispositions administratives
Chapitre 3 - Classification des usages
Chapitre 4 - Dispositions générales applicables à certaines zones ou usages
Chapitre 5 - Usages, marges et cours
Chapitre 6 - Usages complémentaires
Chapitre 7 - Usages temporaires
Chapitre 8 - Architecture des bâtiments
Chapitre 9 - Entrée charretière, stationnement et espace de chargement
Chapitre 10 - Aménagement des terrains
Chapitre 11 - Contraintes naturelles et anthropiques
Chapitre 12 - Affichage
Chapitre 13 - Zone agricole
Chapitre 14 - Redéveloppement
Chapitre 15 - Milieux naturels
Chapitre 16 - Droits acquis
Chapitre 17 - Terminologie
Chapitre 18 - Dispositions finales

Annexes

Annexe A - Plan de zonage
Annexe B - Grilles des spécifications
Annexe C - Code d'utilisation des biens-fonds 2014
 

Autres règlements d'urbanisme

Construction

Application et administration des règlements d'urbanisme

PIIA (plans d'intégration et d'implantation architecturale)

Lotissement

PPCMOI (plans particuliers de construction, de modification et d'occupation d'un immeuble) 

Usages conditionnels

Calendrier des activités
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