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Accessoires de piscine

Système de filtration

Implantation

  • À un minimum de 1,5 m (5 pi) des lignes de propriété
  • À un minimum de 1,5 m (5 pi) de la piscine hors-terre ou de l’enceinte de protection de la  piscine


Chauffe-eau

Implantation

  • Chauffe-eau
    • À au moins 1,5 m (5 pi) des lignes de propriété dans une cour arrière
    • À au moins 2 m (6 pi 6 po) des lignes de propriété dans une cour latérale
    • À un minimum de 1,5 m (5 pi) de la piscine hors-terre ou de l’enceinte de protection de la piscine
  • Réservoirs à gaz
    • À 0,75 m (2 pi 6 po) des lignes dans les cours latérales et arrière
    • Les réservoirs à gaz doivent être dissimulés par un écran opaque de manière à être non visible d'une rue ou d'une propriété voisine
    • À un minimum de 1,5 m (5 pi) de la piscine hors-terre ou de l’enceinte de protection de la piscine

Tremplin et glissoire

Une piscine hors-terre ou démontable ne peut être munie d’un tremplin ou d’une glissoire.
 

Plate-forme de piscine (détachée de la résidence)

Implantation

  • À un minimum de 1,2 m (4 pi) des lignes de propriété dans les cours latérales et arrière

Éléments de protection

  • Doit être munie d’une barrière de sécurité d’une hauteur minimale de 1,2 m (4 pi) pourvue d’un loquet se refermant et s’enclenchant automatiquement et qui empêche l’accès direct à la plate-forme
  • Doit être munie de garde-corps d’une hauteur minimale de 91 cm (3 pi) sur tous les autres côtés ouverts

Un permis est requis avant l’installation d’une plate-forme.

Documents requis

  • Une copie du plan d’implantation montrant la plate-forme, la piscine ou le spa et l’emplacement de l’équipement mécanique et électrique;
  • Une copie du plan et des élévations de la structure de la plate-forme;
  • Une copie du  certificat de localisation facilitera l’émission du permis.

Coût : 35 $
 

Terrasse (attachée à la résidence)

Implantation

  • À un minimum de 1,2 m (4 pi) des lignes de propriété dans les cours latérales et arrière

Éléments de protection

Les éléments de protection doivent être conçus de façon à empêcher l’escalade et à empêcher le passage d’un objet sphérique de 10 cm (4 po) de diamètre et plus.

  • Côté adjacent à la piscine
    • Doit être munie d’une barrière de sécurité d’une hauteur minimale de 1,2 m (4 pi) pourvue d’un loquet se refermant et s’enclenchant automatiquement et qui empêche l’accès direct à la piscine
  • Autres côtés ouverts
    • Doit être munie de garde-corps d’une hauteur minimale de 91 cm (3 pi) sur tous les autres côtés ouverts là où la dénivellation par rapport au sol adjacent est supérieure à 60 cm (2 pi)

Un permis est requis avant l’installation d’une terrasse.

Documents requis

  • Une copie du plan d’implantation montrant la terrasse, la piscine ou le spa et l’emplacement de l’équipement mécanique et électrique;
  • Une copie du plan et des élévations de la structure de la terrasse;
  • Une copie du  certificat de localisation facilitera l’émission du permis.

Coût : 40 $/Gratuit pour les 65 ans et +
 

PRENEZ NOTE QUE...
Les informations mentionnées ci-dessus, concernent les éléments applicables au chapitre résidentiel. Pour les propriétés situées sur un coin de rue, sur un terrain riverain, en zone agricole ou destinées à d'autres usages, nous vous invitons à communiquer avec le Service de l'aménagement et de développement du territoire.

De plus, les renseignements présentés constituent un résumé des principales règlementations en vigueur et peuvent être modifiées. Nous vous recommandons de nous contacter avant d'entreprendre vos travaux afin de vérifier si les normes sont toujours valides.


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